conditions generales
La boutique en ligne www.arcencielfleuri.com. a été mise en place par la personne physique de Diana Matala, qui est l’exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web arcencielfeluri.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.
En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.
Article 1 - NOS PRODUITS
Tous nos produits sont des créations originales réalisées en en Belgique. Dès lors, vu le caractère artisanal des créations, il peut exister des légères différences de fabrication d’un produit à un autre. C’est pourquoi, aucune réclamation concernant un produit jugé non identique ne sera prise en compte.
Les articles mis en vente sur la boutique sont détaillés de sorte que tout client soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles du produit qu'il souhaiterait acheter.
​
Article 2 - CONCLUSION DU CONTRAT
Le contrat sera considéré comme étant valablement conclu à partir du moment où Arcencielfleuri aura confirmé au client qu’elle accepte la commande. En cas de non acceptation de ladite commande, aucun contrat ne sera conclu auprès d’ Arcencielfleuri.
​
Article 3 - COMMANDES DES PRODUITS PERSONNALISÉS
Les produits ne se trouvant pas dans notre boutique se font sur commandes particulières via le formulaire de contact. Les conditions pour les commandes particulières vous seront envoyées par Email.
Article 4 - PAIEMENTS
Les paiements s’effectuent uniquement via le site arcencielfleuri.com par carte bancaire.
​
Article 5 - PRIX
Le prix de chaque création inclut la TVA et est indiqué en euros (€). Les prix ne sont valables qu’à la date de l’envoi du paiement par le client et ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. À aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
​
Article 6 - GARANTIE
Tous les bijoux arcencielfleuri achetés sur notre site possèdent une garantie de 6 mois. contre tout défaut de conformité et ce à partir de la date d'achat. Pour toute réclamation, votre article sera examiné et s’il s'agit bien d'un défaut de conformité et non d'un défaut causé par une mauvaise utilisation de celui-ci, arcencielfleuri s'engage à réparer ou remplacer le produit non conforme gratuitement, frais de port inclus.
Toutefois nous precisons que chaque pièce est réalisée à la main. Il peut y avoir une légère variation dans la couleur et/ou dans l’apparence par rapport à la photo.Toutes les pièces sont fabriquées à la main par moi-même, avec le plus grand soin et beaucoup d’amour. Je revendique les légères imperfections car je pense que l’imperfection fait la différence entre l’artificiel et le naturel…Parfois une boule d’air modifie l’aspect lise du bijou.
Conseils d’entretien :
· Ne pas stocker au soleil ou dans un endroit trop chaud
· Si besoin, nettoyer et faire briller avec un chiffon doux.
Nous précisons cependant qu’il convient, à cet égard, de tenir compte de la nature particulière de nos produits et que le client est tenu d’en prendre soin, conformément aux indications mentionnées. Une usure normale ne peut en aucun cas être considérée comme un défaut de conformité.,
Il est également à noter que le défaut de conformité sera toutefois réputé inexistant si, au moment de la conclusion du contrat, le client connaissait le défaut de conformité où ne pouvait raisonnablement pas l’ignorer.
​
Article 7 - LIVRAISON
Toutes les créations disponibles dans notre boutique en ligne sont livrées dans un délai de 1 à 10 jours ouvrables à compter de la date effective du paiement de l’intégralité du prix et selon le stock disponible dans l'atelier. Nous travaillons avec Bpost.
Lors de l’expédition de votre commande, un mail vous informant de l’envoi de celle-ci vous sera adressé à l’adresse email mentionnée lors de la passation de votre commande. Tous nos délais sont donnés à titre indicatif. Le dépassement de ces délais ne pourront en aucun cas être retenus contre arcencielfleuri, ni donner lieu à une résiliation du contrat ou une quelconque indemnité pour dommages et intérêts.
Article 8 - DROIT DE RÉTRACTATION
​
Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables sans donner de motif, pour retourner à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Hors articles confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande au client ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra obligatoirement être signalé au préalable auprès de la boutique arcencielfleuri via : le formulaire de contact.
Si par impossible, le produit acheté en ligne (emballage compris) retourné présente une détérioration entrainant une dépréciation du bien, résultant de manipulations autre que celles usuelles, arcencielfleuri pourrait vous réclamer une indemnité correspondant à ladite dépréciation. Dans ce cas, le client se verra informé via email du montant à décaisser pour le dommage encouru. Il est à noter qu' arcencielfleuri se réservera le droit d'apprécier le montant du dommage.
Arcencielfleuri s’engage à rembourser le client du montant total de sa commande, frais de port inclus (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que le client a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé) dans les 14 jours suivant la réception de la marchandise en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour un autre moyen de paiement et pour autant que le remboursement n'occasionne pas de frais pour le client.
Nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu’à la réception du ou des produits ou jusqu’à ce que ce que le client nous ait fourni une preuve d’expédition du ou des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
​
Article 9 - SECURITÉ DES TRANSACTIONS
​
Le paiement par carte de crédit est assuré par WIX, reconnu pour sa fiabilité en matière de transactions sur Internet. La transaction qui se fait entre vous et WIX est cryptée (SSL). Aucun numéro de carte bancaire n’est stocké chez arcencielfleuri ou temporairement le temps de vérification et de saisie du code dans le TPE.
​
Article 10 - PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
​
En tant que site marchand, Arcencielfleuri recueille un certain nombre d’informations nécessaires au traitement des commandes. Arcencielfleuri traite toutes ces informations avec la plus grande confidentialité.
Elles sont collectées et traitées d’une manière appropriée, pertinente et proportionnelle, et ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire pour réaliser les finalités poursuivies.
Nous nous engageons à ne traiter que les données qui sont pertinentes et nécessaires pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Les catégories suivantes de données à caractère personnel peuvent être traitées par nous :
· Données d’identification personnelles (nom, prénom, adresse, adresse électronique, numéro de téléphone, pays ): pour envoyer vos commandes ;
· Coordonnées (numéro de téléphone, adresse électronique): pour vous contacter en liaison avec votre commande.
Si vous parvenez à prouver votre identité, vous avez le droit d’obtenir des informations sur le traitement de vos données. Vous avez donc le droit d’accéder aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel, aux catégories de destinataires auxquels les données sont envoyées, aux critères qui déterminent la période de conservation des données et aux droits que vous pouvez exercer en ce qui concerne vos données.
Article 11 - FORCE MARJEURE
​
Nous ne serons pas responsables de l’inexécution ou de retard d’exécution d'une quelconque de nos obligations lorsque cette inexécution est due à un cas de force majeure, notamment (liste non exhaustive) en cas d’incendie, de grêle, de catastrophes naturelles, de grèves, de retards de livraison de la part des fournisseurs, de transports postaux, etc.
En cas de force majeure, nos obligations contractuelles seront suspendues pendant toute la durée de la force majeure. Arcencielfleuri s'engage dès lors à exécuter le contrat dans les plus brefs délais à l'expiration du cas de force majeur. Si le cas de force majeure aboutit à une impossibilité définitive d’exécution du contrat, nous nous engagerons à trouver une solution alternative.
​
Article 12 - DROIT APPLICABLE
​
L’utilisation de notre site internet ainsi que tout contrat conclu par le biais de notre site internet sont régis par le droit belge.
Cependant, la présente disposition ne peut en aucun cas porter atteinte aux dispositions plus protectrices dont le client bénéficie le cas échéant en application de son droit national.
Article 14 - RESPONSABILITÉ
Tous les bijoux sont vendus accompagnés d’une notice d’utilisation. Le client étant préalablement informé via ladite notice des conditions d’utilisations, Arcencielfleuri décline toute responsabilité en cas de mauvaises utilisations des produits commandés sur notre boutique en ligne.